DELIBERATIONS ET Comptes rendus
Conseils syndicaux De 2017
Conseil syndical du 1er mars 2017.
- Compte rendu : Télécharger
- Délibération concernant la centrale de La Madeleine : Télécharger
- Délibération concernant le changement de logo : Télécharger
- Délibération concernant la création d’un site internet : Télécharger
- Délibération concernant l’instauration de l’indemnisation forfaitaire pour travaux supplémentaires : Télécharger
- Délibération concernant les orientations budgétaires 2017 : Télécharger
- Délibération concernant un stage volontaire d’observation : Télécharger
Conseil syndical du 5 avril 2017.
Conseils syndicaux de 2016
Conseil syndical du 23 mars 2016.
- Compte rendu : Télécharger
- Délibération concernant l’accord de convention du club de canoë kayak : Télécharger
- Délibération concernant l’adoption du CG15 : Télécharger
- Délibération concernant la gratification du stagiaire : Télécharger
- Délibération concernant la participation des locaux : Télécharger
- Délibération concernant la modification des moyens de paiement : Télécharger
Conseil syndical du 29 juin 2016.
- Compte rendu : Télécharger
- Délibération concernant le changement de logo : Télécharger
- Délibération concernant la convention FD27 pour ouvrages simple Basse Risle : Télécharger
- Délibération modificative n°1 : Télécharger
- Délibération concernant la participation du SIBVR au PPRE : Télécharger
- Délibération concernant une prime exceptionnelle au stagiaire : Télécharger
Conseil syndicaux de 2015
Conseil syndical du 15 avril 2015.
- Compte rendu : Télécharger
- Délibération concernant l’adoption d’un compte de gestion : Télécharger
- Délibération concernant le budget primitif de 2015 : Télécharger
- Délibération concernant le portage des travaux RCE Risle Aval : Télécharger
- Délibération concernant le recrutement d’un technicien rivière : Télécharger
- Délibération concernant l’élaboration d’un site internet en régie : Télécharger
Conseil syndical du 28 octobre 2015.